CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) ET D’UTILISATION (CGU)
Ce site web est exploité par LA PALETTE DE JUJU, entreprise individuelle, créer et diriger par Justine BERIEAU, immatriculée 949 343 966 au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Nazaire 44600.
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation du site, édité sous les deux liens suivants https://www.lapalettedejuju.com et https://www.lapalettedejuju.fr, s’applique entre l’entreprise LA PALETTE DE JUJU et toute personne physique majeur qui consulte le site internet et/ou effectue un achat sur le site.
Sur le site, nous employons les termes « nous », « notre » et « nos » en référence à LA PALETTE DE JUJU.
Nous vous proposons ci-dessous nos conditions générales de vente (CGV), conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la consommation et par la loi Hamon du 17 mars 2014, dans l’objectif de définir les relations contractuelles avec les consommateurs et de rendre compte de la politique commerciale afin de proposer des informations complètes et claires pour éviter et réduire considérablement le risque de litige.
Vous retrouverez également nos conditions générales d’utilisation (CGU) qui permettent de définir et d’encadrer les modalités de l’utilisation du site et déterminent les droits et les obligations respectifs de l’utilisateur et de l’éditeur dans le cadre de son utilisation.
Veuillez lire attentivement les présentes conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site web et de l’utiliser. En accédant à une quelconque partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces dispositions, vous n’êtes pas autorisés à utiliser l’ensemble du site et à passer commande.
Notre boutique est hébergée sur Web OVHcloud, situé à Gravelines 59820.
LES CARACTERISTIQUES DU BIEN OU DU SERVICE VENDU
Nous vous proposons des illustrations de portrait personnalisées réalisé à partir de photo(s) envoyer par le client. Nous proposons plusieurs styles d’illustrations avec la possibilité de recevoir l’illustration en format numérique ou imprimer (plusieurs formats possibles) et encadrer (différentes couleurs de cadre possible).
Vous avez la possibilité de choisir parmi différents styles d’illustrations de portraits personnalisés, avec ou sans le fond de l’image illustré, avec le nombre de personnes et/ou d’animaux de votre choix. A savoir que dans la tarification les animaux sont considérer comme des personnes à part entière.
Nous proposons également des illustrations de paysage, déjà réaliser en amont, en format imprimer et encadrer pour faire voyager votre intérieur.
Nos illustrations encadrées apporteront à votre intérieur une décoration en harmonie avec le style de votre mobilier et autres décorations grâce aux différentes couleurs de cadres proposés, et la personnalisation apportera de la gaieté et mettra en valeur les personnes importantes dans votre vie.
Nous vous invitons à vous rendre sur la page de notre boutique pour découvrir toutes nos offres et tous nos produits proposés.
Il se peut également qu’à l’avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités à travers le site web, ces dernières seront également assujetties aux présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
Pour toute demande particulière, vous pouvez nous transmettre les détails complets de votre souhait à l’adresse e-mail suivante : lapalettedejuju@gmail.com . Nous nous réservons le droit de refuser votre demande, et en cas d’acceptation de cette dernière nous vous communiqueront un devis dans les plus brefs délais.
LES CONDITIONS DE VENTE OU DE SERVICES
En acceptant les présentes conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l’âge de la majorité dans votre région, province ou Etat et nous avoir donné l’autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.
Vous acceptez également de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique.
LES INFORMATIONS RELATIVES A LA COMMANDE, AU PAIEMENT
Toutes les descriptions de produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion.
Les prix pratiqués sont exprimés en euros HT (TVA non applicable art.293B du CGI) et hors frais de livraison.
Etant une micro-entreprise et ne dépassant pas un certain chiffre d’affaires, nous pratiquons donc l’article 293B du CGI permettant de ne pas assujettie à la TVA (Taxe sur la Valeur Ajouté), cela signifie que nous ne collectons pas la TVA et par conséquent pratiquons des prix HT (Hors Taxes).
Les prix sont modifiables à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les prix indiqués lors de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité des produits, et que les informations transmises soit correctes et conformes à la globalité de la commande (notamment concernant la personnalisation, exemple : le nombre de personnes à illustrer).
Nous proposons différents types de produits, dont principalement des illustrations personnalisées, les prix varient donc de l’offre choisie (illustration avec ou sans fond, nombre de personnes et/ou d’animaux à illustrer, format numérique ou imprimer et encadrer …).
LES INFORMATIONS SUR LA LIVRAISON
Les prix sont affichés et pratiqués sur notre site en euros HT (comme expliqué dans la catégorie « les informations relatives à la commande, au paiement ») et hors frais de livraison. Les frais de port varient et sont détaillés avant la finalisation de l’achat.
Les frais de port s’appliquent à tout produit physique nécessitant les frais d’expédition de ce dernier, pour tout achat de produit numérique l’envoi est gratuit et s’effectue par e-mail.
Nous ne serons aucunement tenues responsables en cas de perturbation ou de grève des services postaux et moyens de transport.
LES INFORMATIONS RELATIVES AUX DELAIS OU DROIT DE RETRACTATION POUR LES ACHATS A DISTANCES
Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, pour tous les produits non personnalisés, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison du ou des produit(s), passer ce délai vous ne pourrez plus vous rétractez, ensuite vous disposerez d’un autre délai de 14 jours maximum pour nous restituer le ou les produit(s), passer ce délai vous ne pourrez plus prétendre au droit de rétractation. A savoir que les frais de renvoi sont à votre charge, donc à la charge du client.
Après avoir exercé votre droit à la rétractation, vous serez remboursé de la totalité du montant, au plus tard dans les 14 jours après la rétractation.
Concernant la vente de produits personnalisés, pour tous les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur, la loi n’exige aucun délai de rétractation, par conséquent aucune rétractation ne sera accorder.
A noter que le simple renvoi de bien sans déclaration et/ou le refus de recevoir la livraison, ne suffisent pas à exprimer votre volonté de vous rétracter.
LES MODALITES, CONDITIONS DE REGLEMENT ET LES RETARDS DE PAIEMENT
Toute commande effectuée sur notre site doit-être réglé au moment de la commande.
Les paiements s’effectuent en ligne au moyen d’un système de paiement sécurisé. Les commandes peuvent être payées par carte bancaire Visa, Mastercard, American Express et autres via Shopify Payments ou via Paypal.
L’exécution de la commande sera réalisée après accord du centre de paiement bancaire. En cas d’accord de ce dernier, le compte sera immédiatement débité et la commande validée. En cas de refus la commande sera annulée. Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande pour motif d’incident de paiement. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire ayant servi au paiement.
Ce site web est exploité par LA PALETTE DE JUJU, entreprise individuelle, créer et diriger par Justine BERIEAU, immatriculée 949 343 966 au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Nazaire 44600.
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation du site, édité sous les deux liens suivants https://www.lapalettedejuju.com et https://www.lapalettedejuju.fr, s’applique entre l’entreprise LA PALETTE DE JUJU et toute personne physique majeur qui consulte le site internet et/ou effectue un achat sur le site.
Sur le site, nous employons les termes « nous », « notre » et « nos » en référence à LA PALETTE DE JUJU.
Nous vous proposons ci-dessous nos conditions générales de vente (CGV), conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la consommation et par la loi Hamon du 17 mars 2014, dans l’objectif de définir les relations contractuelles avec les consommateurs et de rendre compte de la politique commerciale afin de proposer des informations complètes et claires pour éviter et réduire considérablement le risque de litige.
Vous retrouverez également nos conditions générales d’utilisation (CGU) qui permettent de définir et d’encadrer les modalités de l’utilisation du site et déterminent les droits et les obligations respectifs de l’utilisateur et de l’éditeur dans le cadre de son utilisation.
Veuillez lire attentivement les présentes conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site web et de l’utiliser. En accédant à une quelconque partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces dispositions, vous n’êtes pas autorisés à utiliser l’ensemble du site et à passer commande.
Notre boutique est hébergée sur Web OVHcloud, situé à Gravelines 59820.
LES CARACTERISTIQUES DU BIEN OU DU SERVICE VENDU
Nous vous proposons des illustrations de portrait personnalisées réalisé à partir de photo(s) envoyer par le client. Nous proposons plusieurs styles d’illustrations avec la possibilité de recevoir l’illustration en format numérique ou imprimer (plusieurs formats possibles) et encadrer (différentes couleurs de cadre possible).
Vous avez la possibilité de choisir parmi différents styles d’illustrations de portraits personnalisés, avec ou sans le fond de l’image illustré, avec le nombre de personnes et/ou d’animaux de votre choix. A savoir que dans la tarification les animaux sont considérer comme des personnes à part entière.
Nous proposons également des illustrations de paysage, déjà réaliser en amont, en format imprimer et encadrer pour faire voyager votre intérieur.
Nos illustrations encadrées apporteront à votre intérieur une décoration en harmonie avec le style de votre mobilier et autres décorations grâce aux différentes couleurs de cadres proposés, et la personnalisation apportera de la gaieté et mettra en valeur les personnes importantes dans votre vie.
Nous vous invitons à vous rendre sur la page de notre boutique pour découvrir toutes nos offres et tous nos produits proposés.
Il se peut également qu’à l’avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités à travers le site web, ces dernières seront également assujetties aux présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
Pour toute demande particulière, vous pouvez nous transmettre les détails complets de votre souhait à l’adresse e-mail suivante : lapalettedejuju@gmail.com . Nous nous réservons le droit de refuser votre demande, et en cas d’acceptation de cette dernière nous vous communiqueront un devis dans les plus brefs délais.
LES CONDITIONS DE VENTE OU DE SERVICES
En acceptant les présentes conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l’âge de la majorité dans votre région, province ou Etat et nous avoir donné l’autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.
Vous acceptez également de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique.
LES INFORMATIONS RELATIVES A LA COMMANDE, AU PAIEMENT
Toutes les descriptions de produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion.
Les prix pratiqués sont exprimés en euros HT (TVA non applicable art.293B du CGI) et hors frais de livraison.
Etant une micro-entreprise et ne dépassant pas un certain chiffre d’affaires, nous pratiquons donc l’article 293B du CGI permettant de ne pas assujettie à la TVA (Taxe sur la Valeur Ajouté), cela signifie que nous ne collectons pas la TVA et par conséquent pratiquons des prix HT (Hors Taxes).
Les prix sont modifiables à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les prix indiqués lors de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité des produits, et que les informations transmises soit correctes et conformes à la globalité de la commande (notamment concernant la personnalisation, exemple : le nombre de personnes à illustrer).
Nous proposons différents types de produits, dont principalement des illustrations personnalisées, les prix varient donc de l’offre choisie (illustration avec ou sans fond, nombre de personnes et/ou d’animaux à illustrer, format numérique ou imprimer et encadrer …).
LES INFORMATIONS SUR LA LIVRAISON
Les prix sont affichés et pratiqués sur notre site en euros HT (comme expliqué dans la catégorie « les informations relatives à la commande, au paiement ») et hors frais de livraison. Les frais de port varient et sont détaillés avant la finalisation de l’achat.
Les frais de port s’appliquent à tout produit physique nécessitant les frais d’expédition de ce dernier, pour tout achat de produit numérique l’envoi est gratuit et s’effectue par e-mail.
Nous ne serons aucunement tenues responsables en cas de perturbation ou de grève des services postaux et moyens de transport.
LES INFORMATIONS RELATIVES AUX DELAIS OU DROIT DE RETRACTATION POUR LES ACHATS A DISTANCES
Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, pour tous les produits non personnalisés, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison du ou des produit(s), passer ce délai vous ne pourrez plus vous rétractez, ensuite vous disposerez d’un autre délai de 14 jours maximum pour nous restituer le ou les produit(s), passer ce délai vous ne pourrez plus prétendre au droit de rétractation. A savoir que les frais de renvoi sont à votre charge, donc à la charge du client.
Après avoir exercé votre droit à la rétractation, vous serez remboursé de la totalité du montant, au plus tard dans les 14 jours après la rétractation.
Concernant la vente de produits personnalisés, pour tous les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur, la loi n’exige aucun délai de rétractation, par conséquent aucune rétractation ne sera accorder.
A noter que le simple renvoi de bien sans déclaration et/ou le refus de recevoir la livraison, ne suffisent pas à exprimer votre volonté de vous rétracter.
LES MODALITES, CONDITIONS DE REGLEMENT ET LES RETARDS DE PAIEMENT
Toute commande effectuée sur notre site doit-être réglé au moment de la commande.
Les paiements s’effectuent en ligne au moyen d’un système de paiement sécurisé. Les commandes peuvent être payées par carte bancaire Visa, Mastercard, American Express et autres via Shopify Payments ou via Paypal.
L’exécution de la commande sera réalisée après accord du centre de paiement bancaire. En cas d’accord de ce dernier, le compte sera immédiatement débité et la commande validée. En cas de refus la commande sera annulée. Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande pour motif d’incident de paiement. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire ayant servi au paiement.
PAIEMENT SECURISE
LIVRAISON RAPIDE
LIVRAISON OFFERTE
A PARTIR DE 50€
A PARTIR DE 50€
CREATIONS ARTISANALES
ET PERSONNALISEES
ET PERSONNALISEES
ENTREPRISE FRANCAISE